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FAM WEST Agence locale France

M. Pascal RUET
7 Rue de la Platiere
42140 Chazelles sur Lyon

Tel.&Fax: +33 (0) 9 53 73 20 66
Mobile: +33 (0) 6 10 65 09 33
E-mail: info@famwest.fr

Conditions générales de vente:

Commande:

• Par écrit ou par Fax
  
  

Offres et prix:

• Nos offres sont toujours sans engagement. Tous les prix sont TTC (19, 6 %).
• Les prix en vigueur établis au jour de la commande font foi, sauf accord écrit préalable de notre part.
  
  

Livraison:

• En France par acompte, contre-remboursement ou virement bancaire. Livraisons à l'étranger uniquement avec paiement d'acompte.
• La marchandise reste notre propre été jusqu'au règlement intégral du prix (loi 80.335 du 12/05/1980). Conformément aux dispositions de la loi n? 92.1442 du 31/12/1992, entrée en vigueur le 01/07/1993, il est précisé que le dépassement de la date limite de règlement pourrait entraîner une pénalité mensuelle égale à 1,30% du montant hors taxes facturé.
  
  

Délais:

• Au plus tard 28 jours après réception de la commande. Délais pour fabrication sur mesure selon négociation.
  
  

Envoi:

• L'envoi se faitpar UPS ou transporteur.
• Possibilité de venir chercher la marchandise au siège à Verzenay (F-51 360, Marne, Champagne).
• Matériel encombrant à négocier.
• Les frais d'envoi sont à la charge du client.
  
  

Echange:

• Les objets sur mesure, utilisés ou salis, ne peuvent être ni échangés, ni repris.
  
  

Garantie:

• Nous remplaçons ou réparons les pièces endommagées si la réclamation est justifiée.
  
  

Modifications techniques:

• Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications techniques à nos articles, car ceux-ci évoluent constamment afin de pouvoir être améliorés.
  
  

Changements de prix:

• Nous nous réservons le droit d'ajuster les prix de nos articles en fonction du changement de matériel, du changement du cout de fabrication, etc.
• Une nouvelle liste de prix annule automatiquement tous les prix précédents.
  
  

Garantie:

• La garantie ne concerne que le matériel et la finition. Elle ne concerne pas les problèmes découlant de l'utilisation courante et/ou de l'usure normale.
  
  

Dernière mise à jour : Octobre 2003

FAM WEST Agence locale France

M. Pascal RUET
Le Bourg
69610 MEYS - France

Tel.&Fax: +33 (0)4 74 70 31 92
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